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1397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec et sans réponses
1397 questions
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Question n° 11580 posée par M. Rémi Cardon
Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 11482 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Dispositif biométrique remplaçant les certificats de vie pour les Français vivant habituellement à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0808G posée par M. David Ros
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Difficultés de réinscription sur le registre des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad
Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10796 posée par M. Jacques Grosperrin
Propriété des infrastructures de génie civil établies sur le domaine public de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10835 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance généralisée de l'application « France Identité »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10697 posée par M. Hugues Saury
Financement du plan « France très haut débit »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des filières de l'endive et de la chicorée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence