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22 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique

    Projet d'autoroute A69

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 09146 posée par M. Bruno Belin

    Généralisation des véhicules électriques

    La question est caduque

  3. Question n° 09251 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux

    La question est caduque

  4. Question n° 09309 posée par M. Hervé Gillé

    Aides à l'insonorisation dans le cadre du nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac

    La question est caduque

  5. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

    Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 09985 posée par M. Loïc Hervé

    Motifs de la création de la « fondation ATMB »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  7. Question n° 1125S posée par Mme Ghislaine Senée

    Prolongation de la ligne 18 du Grand Paris express

    La question est caduque

  8. Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno

    Circulation des méga-camions en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  9. Question n° 10658 posée par M. Hervé Maurey

    Hausse du prix des péages ferroviaires

    La question est caduque

  10. Question n° 10734 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports