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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
26 questions
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Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Avenir de la filière betteravière
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 21050 posée par M. Yves Daudigny
Préservation de la réglementation européenne sur le sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20963 posée par Mme Claire-Lise Campion
Évolution du marché européen du sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20966 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Inquiétude dans la filière des betteraviers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20613 posée par M. Hervé Maurey
Suppression des quotas pour les betteraviers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20541 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Règlement sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0378G posée par M. Georges Ginoux
Biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 33003 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Conséquences de la sécheresse en Guadeloupe
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 29449 posée par M. Fernand Demilly
Organisation commune des marchés du sucre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29454 posée par M. Ambroise Dupont
Règlement européen sur le sucre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence