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Direction de la séance |
Projet de loi Affirmation des métropoles (2ème lecture) (n° 860 (2012-2013) , 859 (2012-2013) , 846 (2012-2013), 847 (2012-2013)) |
N° 1 rect. ter 2 octobre 2013 |
AMENDEMENTprésenté par |
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MM. DÉTRAIGNE, MAUREY, HYEST, DUBOIS, DELAHAYE, Jean-Léonce DUPONT, MERCERON et PINTON et Mme MORIN-DESAILLY INTITULÉ DU PROJET DE LOI |
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Remplacer le mot :
modernisation
par le mot :
complexification
Objet
Cet amendement se justifie par son texte même.
NB :La présente rectification porte sur la liste des signataires.